Revenir à la page précédente

Liste des politiques actives

Nom	Type	Consentement utilisateur
Règlements intérieurs 2025-2026	Politique de site	Tous les utilisateurs

Règlements intérieurs 2025-2026

Résumé

Les règlements intérieurs des différents sites géographiques et la charte RGPD sont disponibles ci-dessous

Politique complète

Pour consulter le règlement intérieur, cliquez sur le site géographique de votre formation :

🏫 ISFFEL Saint-Pol de Léon

🏫 ISFFEL La Roche sur-Yon

🏫 Saint-Brieuc BUT TC (à venir)

🏫 MQSSPA CNAM Bretagne

🏫 Les Bourdonnières CNAM Nantes (à venir)

🏫 ISFFEL et ENSMV Paris

Merci de prendre connaissance de la charte de réglementation relative à la protection des données en cliquant sur le lien ci-dessous :

💻 Charte RGPD